Alain Poinssot

De:	Poinssot (Alain) ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines avec jouissance différée de pension en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite

date_debut="1999-04-01"
a_sa_demande
corps="Mines"

JORFTEXT000000762863 (source JORF)

radiation

18 Février 2000 18/02/2000

De:	Poinssot (Alain) directeur général délégué “Clientèles” de la SNCF ; suppléant
Objet:	membres de la section permanente du Conseil national des transports Représentants des entreprises participant suppléant
Groupe:	Section permanente du Conseil national des transports

suppleant

JORFTEXT000000748119 (source JORF)

nomination

29 Mars 1997 29/03/1997

De:	Poinssot (Alain) directeur général délégué Clientèles de la S.N.C.F
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports suppléant
Groupe:	Assemblée générale du Conseil national des transports

suppleant

JORFTEXT000000548772 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1996 21/12/1996

De:	Poinssot (Alain)
Objet:	membres titulaires de la commission des sanctions administratives Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:	Commission des sanctions administratives

JORFTEXT000000548771 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1996 21/12/1996

De:	Poinssot (Alain)
Objet:	membres titulaires de la commission des sanctions administratives Au titre de membres titulaires Entreprises
Groupe:	Commission des sanctions administratives

JORFTEXT000000548771 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1996 21/12/1996

De:	Poinssot (Alain)
Objet:	à la section Transport routier de personnes Au titre de membres suppléants Entreprises
Groupe:	Section Transport routier de personnes

suppleant

JORFTEXT000000548771 (source JORF)

affectation

21 Décembre 1996 21/12/1996

De:	Poinssot (Alain, Xavier, Edmond) directeur général délégué de la S.N.C.F. ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000547085 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Poinssot (Alain) directeur général délégué clientèles
Objet:	à la section permanente du Conseil national des transports représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:	M. Fève (Michel)
Groupe:	Conseil national des transports

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000377301 (source JORF)

nomination

04 Juin 1996 04/06/1996

De:	Poinssot (Alain) directeur grandes lignes de la S.N.C.F
Objet:	à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports représentants d'entreprises concourant à l'activité de transport de personnes
Remplace:	M. Berducou (Jacques)
Groupe:	Commission des transports de personnes du Conseil national des transports

JORFTEXT000000372227 (source JORF)

nomination

05 Octobre 1995 05/10/1995

De:	Poinssot (Alain) directeur grandes lignes de la S.N.C.F
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:	M. Berducou (Jacques)
Groupe:	Assemblée générale du Conseil national des transports

JORFTEXT000000372227 (source JORF)

nomination

05 Octobre 1995 05/10/1995

De:	Poinssot (Alain) directeur commercial Fret de la S.N.C.F.; suppléant
Objet:	membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports suppléant
Groupe:	Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

suppleant

JORFTEXT000000547932 (source JORF)

nomination

29 Avril 1994 29/04/1994

De:	Poinssot (Alain) directeur commercial Fret S.N.C.F.; suppléant
Objet:	membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports Représentants d'entreprises concourant à l'activité de transport de marchandises Au titre du transport ferroviaire
Groupe:	Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

JORFTEXT000000344268 (source JORF)

nomination

15 Décembre 1990 15/12/1990